Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel Hasson
HASSON Michel

Numéro de dépôt :
99798990
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque Michel Hasson

Déposée le 15 juin 1999 par HASSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Michel Hasson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est HASSON Michel, domicilié(e) 16 Avenue du Bel Air, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Hasson - France.

La marque Michel Hasson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Hasson est expirée depuis le 15 juin 2009.

HASSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : STAMP , St Barth FRENCH STYLE , PROMO-INFO


HASSON Michel - 16 Avenue du Bel Air, 75012 PARIS - France


Michel Hasson - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Cosmétiques Vêtements, tee-shirt, casquettes. Papier, cartons et produits imprimerie : affiches, autocollants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.